Ces printemps revendicateurs

Ces printemps revendicateurs

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Julie Elmlinger

Directrice, Affaires juridiques et corporatives

Julie.Elmlinger@bluebridge.ca

Ces printemps revendicateurs

Depuis quelques années, l’arrivée de la belle saison est marquée par différents mouvements de contestations. Que ce soit le « printemps arabe » de 2011, le « printemps érable » de 2012 au Québec ou le « printemps russe » en 2014 en Ukraine. Il semble bien que ce printemps 2016 connaisse un autre genre de mouvement.

Le printemps 2016 est, jusqu’à présent, marqué par des remous assez vifs dans le domaine de la fiscalité internationale. Loin de nous l’intention de comparer la gravité de ces crises, mais force est de constater que les « Panama Papers » ont déjà fait couler beaucoup d’encre … et de réputations. Assiste-t-on à un « printemps fiscal » ? Qu’en est-il de cette fuite de documents confidentiels? Les structures visées sont-elles légales ? Les informations associées aux sociétés visées sont-elles protégées ?

 Les « Panama Papers »

Comme vous le savez, plus de 11,5 millions de documents confidentiels préparés ou détenus par le cabinet d’avocats Mossack Fonseca fondé au Panama, ont été rendus publics. Les informations concernant plus de 200 000 sociétés dites « offshore » et leurs actionnaires ont ainsi été divulguées. Ces sociétés « offshore » ne sont pas illégales en elles-mêmes. Par contre, leur usage est illégal dans le cadre de stratégies de blanchiment d’argent et d’évasion fiscale.

 Les structures proposées par Gestion de patrimoine Blue Bridge Inc.

Blue Bridge intervient dans une sphère hautement réglementée. Nous nous rapportons à différentes autorités dans le cadre de nos activités, incluant l’Autorité des marchés financiers (Québec), la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, l’Association romande des intermédiaires financiers (Suisse) et l’Internal Revenue Service (États-Unis). Toutes nos activités respectent, et tout notre personnel observe, rigoureusement les différentes lois applicables.

Notre travail consiste à mettre en œuvre des outils de gestion du patrimoine modernes et efficaces. Les clients et partenaires avec lesquels nous travaillons partagent le même désir de collaborer dans le respect des structures canadiennes que nous leur proposons. Le Canada est doté des règles en matière de fiscalité auxquelles on peut s’attendre dans un pays développé. Les revenus doivent être déclarés dans les juridictions applicables, que ce soit au Canada ou ailleurs. Lorsque Blue Bridge administre des sociétés étrangères pour les clients, l’intégralité des revenus sont déclarés annuellement.

Depuis longtemps, les dirigeants de Blue Bridge ont su anticiper l’évolution des règles fiscales.  Ils ont mis sur pieds des outils de gestion performants ne nécessitant pas l’usage d’artifices fiscaux. Cette rigueur et cette intégrité continuent de motiver l’entreprise, ses employés et ses partenaires et forme le cœur de nos valeurs.

 La protection des informations personnelles.

Blue Bridge s’assure de l’exactitude, de la sécurité et de la confidentialité des renseignements personnels de ses clients conformément aux lois en vigueur au Canada. Dans ce contexte, nous obtenons le consentement de nos clients concernant l’utilisation de leurs renseignements personnels. De plus, nous utilisons des mesures de sécurité administratives et technologiques correspondant au degré de sensibilité des renseignements personnels afin d’en protéger l’accès et de garantir leur confidentialité. Nous travaillons en étroite collaboration avec des partenaires spécialisés en sécurité informatique afin de nous assurer de notre conformité et de prévoir l’évolution des technologies.

Pour toute question sur ces sujets, n’hésitez pas à contacter un membre de la direction de Blue Bridge.