La minute Trust – Le Trust, un outil basé sur la confiance

La minute Trust – Le Trust, un outil basé sur la confiance

Philippe

Philippe Bouchard

Avocat, directeur –  Administration des Trusts et gestion de patrimoine

philippe.bouchard@bluebridge.ca

Quelle est l’origine du Trust ? Il s’agit d’une institution née dans le milieu féodal anglo-normand à l’époque des Croisades en Terre Sainte. Le chevalier devant aller combattre transmettait alors ses droits féodaux à une personne de confiance (in Trust), à charge pour cette dernière de les administrer et de les transmettre à la famille du chevalier si ce dernier ne revenait pas.

Image du mot trust - Puzzle Le Trust est avant tout un instrument basé sur la confiance. D’un point de vue juridique, le constituant du Trust renonce à la propriété des actifs et les transmet à un Trustee devant les administrer au profit des bénéficiaires du Trust. Dans le cadre d’un Trust discrétionnaire, ceux-ci n’ont pas non plus de droit de propriété sur les actifs en Trust. Ils ne possèdent qu’une expectative de recevoir les actifs du Trust. S’opère ainsi une scission du droit de propriété entre le Trustee (legal ownership) et les bénéficiaires (beneficial ownership). Bien que le droit civil originaire d’Europe continentale soit étranger à cette division de la propriété, il en est autrement au niveau du droit anglo-saxon, depuis largement exporté dans différentes juridictions.

Le Trustee doit bien évidemment être digne de confiance. Il est redevable vis-à-vis des bénéficiaires qui peuvent à tout moment lui demander de rendre compte de son administration du Trust. En cas de manquement à ses obligations fiduciaires de loyauté, d’honnêteté, de prudence et d’agir dans le meilleur intérêt de l’ensemble des bénéficiaires, il peut être sanctionné ou révoqué par le tribunal compétent sur requête d’un bénéficiaire.

La dépossession d’actifs peut de prime abord sembler draconienne pour un constituant. Toutefois, le Trust est une institution quasi-millénaire dont les effets ne sont aujourd’hui pas remis en doute, autant dans des juridictions de droit anglo-saxon que dans des juridictions de droit civil. Il est toutefois primordial que le constituant ait confiance dans les capacités de gestion et d’administration du Trustee.

Du point de vue des familles aisées, les dirigeants d’entreprises et les entrepreneurs d’aujourd’hui, la planification du patrimoine est cruciale. Le Trust, par sa souplesse et sa rigueur, vous procure l’assurance que vos souhaits seront observés en ce qu’a trait à votre sécurité financière et celle de votre famille.

Vous l’aurez compris, le Trust est plus qu’un simple instrument de planification successorale, il est, avant tout, un moyen fiable et reconnu de protéger son patrimoine en vue de sa transmission. Quelles sont les modalités de mise en place ? L’équipe de Blue Bridge est en mesure de répondre à toutes vos questions et vous accompagner dans votre planification patrimoniale.