La planification multigénérationnelle

La planification multigénérationnelle

Dessin Philippe - final

Philippe Bouchard

Avocat, directeur –  Administration des Trusts et gestion de patrimoine

philippe.bouchard@bluebridge.ca

Lorsqu’il est question d’outils permettant le transfert d’un patrimoine sur plusieurs générations, il est impossible de ne pas considérer le trust comme outil de planification patrimonial de prédilection. Non seulement son utilisation dans les pays anglo-saxons est courante et répandue, sa reconnaissance internationale, notamment dans les pays de droit civil, s’accentue.

Le trust permet à son constituant de prévoir que ses actifs seront protégés à son décès et seront administrés selon ses souhaits. Les actifs transférés dans un trust entre vifs (inter vivos) ne font pas partie de la succession d’un défunt. Conséquemment, l’objectif d’un trust irrévocable est bien souvent la transmission des biens d’une génération à une autre.

Certaines juridictions limitent la durée d’existence d’un trust par le biais de règles imposant un certain délai pour la distribution des actifs du trust à ses bénéficiaires (rule against perpetuities). Le choix approprié de juridiction est donc très important au moment de la constitution du trust dans le contexte de l’objectif de transmission intergénérationnelle du patrimoine et de la volonté d’éviter une durée d’existence trop courte au trust.

De même, lorsqu’il est question de planification multigénérationnelle, le choix du trustee devient un élément clé. Un trustee institutionnel, mais dont les trust officers sont à l’écoute des besoins et préoccupations de la famille du constituant, peut s’avérer un avantage incontestable par rapport au choix d’un trustee individuel. Non seulement la famille peut aspirer à conserver la proximité et la facilité d’accès au trustee qui lui sont chère, une trust company offre en plus la pérennité et la sécurité à long terme auxquelles le constituant aspire.

C’est dans ce contexte et pour répondre à cette volonté de nos clients que Blue Bridge Trust Company Inc. a été constituée. Ses trust officers et ses experts en planification patrimoniale et fiscale sont prêts à vous assister dans vos objectifs et stratégies de protection de votre capital et de sa transmission sur plusieurs générations. Pour toute question, n’hésitez pas à prendre contact avec un membre de l’équipe de Blue Bridge qui saura répondre à vos interrogations.

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