La fiducie d’athlète amateur un outil fiscal négligé

La fiducie d’athlète amateur un outil fiscal négligé

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Andréanne Gagné

Responsable du développement de la clientèle sportive

andreanne.gagne@bluebridge.ca

Peu d’athlètes amateurs de haut niveau connaissent l’existence de la Fiducie au profit d’un athlète amateur. Le parler d’argent entre athlètes est souvent tabou, et l’information sur la gestion des finances de ces individus aux statuts particuliers n’est pas facilement accessible. Tâchons de démystifier le tout, car il s’agit avant tout d’un outil fiscal très avantageux, dont nous avons développé la maîtrise pour nos clients sportifs.

La Fiducie au profit d’un athlète amateur en quelques mots

La Fiducie au profit d’un athlète amateur (ou FPAA) est un outil fiscal qui permet aux athlètes amateurs de déposer leurs revenus de performances dans un compte exonéré d’impôt pendant toute la durée de leur carrière sportive.

À qui s’adresse-t-elle ?

La FPAA s’adresse à tout athlète amateur qui a des revenus reliés à ses performances dans l’exercice de son sport. Pour être considéré amateur, un athlète doit répondre à ses trois critères :

  • être membre d’une association canadienne de sport amateur enregistrée;
  • s’être qualifié pour participer, en tant que membre de l’équipe nationale canadienne, à une épreuve sportive internationale sanctionnée par une fédération sportive internationale;
  • et ne pas être un athlète professionnel

Quels types de revenus sont admissibles dans cette fiducie ?

Il faut savoir que la plupart des revenus de performances qu’un athlète perçoit est sujet à l’impôt. La plupart des bourses le sont également. Les autres revenus qui peuvent être déposés dans la fiducie sont les commandites, les montants pour apparitions, des prix, les contrats ou de toute autre rémunération liée aux activités athlétiques de l’athlète. Ceux-ci doivent être acquis dans le cadre de la participation de l’athlète à des manifestations sportives internationales.
A noter, seuls les brevets d’athlètes ne sont pas imposables. Il n’est donc pas nécessaire de les déposer dans la fiducie.

Quelle est sa durée de vie ?

La FPAA prend fin à la 8e année de la retraite sportive sur la scène internationale. Par exemple, un athlète prend sa retraite en 2018, la fiducie peut donc exister jusqu’en 2026.  Ainsi, le montant global de la FPAA peut continuer à croître à l’abri de l’impôt pendant cette période. Gardez à l’esprit toutefois qu’il n’est pas possible d’ajouter des sommes d’argent dans cette fiducie après la fin de votre carrière sportive. L’athlète est imposable sur l’ensemble du montant dans la FPAA dans l’année de sa dissolution.

Blue Bridge, service spécialisé pour la clientèle d’athlètes de haut niveau

Blue Bridge a mis sur pied un service personnalisé pour les athlètes amateurs de haut niveau.  Ces derniers ont accès à éventail complet de services : accès à un fiduciaire, conseils personnalisés selon la gestion du portefeuille demandé, suivi très étroit du dossier, service de conciergerie disponible, et également la possibilité de produire les déclarations fiscales annuelles.

Pour toutes autres questions, vous pouvez toujours nous contacter afin de discuter de votre dossier de façon plus spécifique. Notre équipe se fera un plaisir de bien vous guider dans vos prochaines décisions.

Si votre curiosité est piquée, je vous donne rendez-vous le 15 octobre prochain à notre séminaire dédié aux athlètes d’élite.

https://www.facebook.com/events/227466817948209/permalink/227466854614872/

Et voici un avant-goût :

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