Les essentiels de la planification successorale

Les essentiels de la planification successorale

jonathan

Jonathan M. Charron, c.j.c., LL.M. fiscalité

Avocat fiscaliste – Conseiller en planification patrimoniale et fiscale

jonathan.charron@bluebridge.ca

La mise en place d’une planification successorale est essentielle à l’atteinte d’objectifs de fructification, de préservation, de protection et de transmission de patrimoine. Chez Blue Bridge, cette planification s’inscrit dans une vision globale d’ingénierie patrimoniale, qui est stratégique et multidisciplinaire, et surtout, sui generis en ce sens qu’elle est personnalisée et adaptée à chaque situation.

Une telle planification tient compte notamment du contexte juridique, du patrimoine, du situs des actifs, de la structure actuelle de détention des actifs (personnelle, sociétés, fiducies ou autres), des facteurs humains tels que des désirs de legs particuliers, de protection ou de soutien financier d’une personne donnée, d’objectifs philanthropiques, et de facteurs fiscaux et financiers.

Plus précisément, notre approche globale dans l’élaboration d’une planification successorale comprend les éléments et les considérations suivants :

 

  • Bilan patrimonial. Point de départ d’une planification successorale, ce bilan identifie les éléments d’actif et de passif actuels, qui est ensuite utilisé pour établir certains objectifs de planification avec le client.

 

  • Planification testamentaire. Votre testament expose vos dernières volontés quant à la gestion et la distribution de votre patrimoine à la suite du décès. Il a aussi pour effet de fixer la base d’impôt futur au décès. La planification testamentaire est donc un élément fondamental de la planification successorale. Par exemple, le choix des liquidateurs de la succession et des trustees chargés de l’administration des fiducies testamentaires est fondamental, puisque le rôle de ces personnes est de veiller à ce que les volontés du testateur soient respectées. À cet égard, la nomination d’un liquidateur ou trustee indépendant assure une administration efficace et peut limiter des conflits familiaux potentiels

 

  • Optimisation fiscale du patrimoine et de son rendement après-décès. La réduction des impôts est un aspect important de la planification successorale, puisque de façon générale, le décès résulte en une disposition réputée de tous ses biens immédiatement avant son décès avec une réalisation de tout gain latent. Des impôts étrangers peuvent également s’ajouter, tels que des droits successoraux ou des droits de transmissions de patrimoine. Des stratégies peuvent être mises en place de son vivant afin de limiter ou réduire l’impôt au décès, notamment en structurant le mode de détention de ses actifs ou en effectuant un gel successoral en faveur de la prochaine génération.

 

  • Évaluation des besoins potentiels de protection d’assurance-vie. Une telle protection peut être envisagée afin de préserver son patrimoine existant (s’assurer qu’au moment du décès la succession a suffisamment de liquidités pour acquitter l’impôt au décès) ou pour créer un patrimoine pour ses héritiers.

 

  • Dons planifiés et philanthropie. Permet de réaliser ses rêves philanthropiques de son vivant ou à son décès en prenant en compte le contexte personnel, familial et fiscal du client.

 

  • Protection de vos actifs. Stratégies et mise en place de structures qui visent à assurer la pérennité de votre patrimoine de votre vivant et à la suite de votre décès, notamment par la création de fiducies inter vivos ou testamentaires pour détenir votre patrimoine.

 

  • Planification en cas d’une incapacité. Mandat en cas d’inaptitude et protections d’assurance « du vivant » sont envisagées, tel que l’assurance-invalidité.

 

  • Gouvernance familiale et accompagnement des futurs légataires et héritiers.

 

Des spécialistes dans différents domaines participent généralement à l’orchestration d’une planification successorale. Notre réseau de spécialistes en droit, fiscalité, planification financière et assurance de personnes, de même que notre équipe expérimentée accompagnent nos clients dans l’organisation, l’administration, l’optimisation et la transmission de leur patrimoine.

Finalement, puisque votre situation personnelle et les lois peuvent changer, il est important d’effectuer des révisions périodiques de votre plan successoral.

Pour toute question, n’hésitez pas à prendre contact avec un membre de l’équipe de Blue Bridge qui saura répondre à vos interrogations.